Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, dédié à la présentation de la solution Internia (logiciel de gestion et de pilotage de la vie d’internat pour les établissements scolaires), est édité par la société responsable de sa publication, ci-après « l’Éditeur ».

• Dénomination sociale : à compléter (raison sociale et forme juridique)
• Siège social : à compléter (adresse postale complète)
• Capital social : à compléter le cas échéant
• Immatriculation : numéro SIREN / RCS et, le cas échéant, numéro de TVA intracommunautaire
• Contact : contact@internia.fr

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par la personne physique ou morale habilitée au sein de l’Éditeur (nom et qualité à compléter conformément aux usages et obligations applicables).

3. Hébergement

Le site est hébergé par le prestataire désigné par l’Éditeur. Les mentions relatives à l’hébergeur (dénomination, adresse, contact) sont disponibles sur demande ou seront complétées ici dès finalisation du contrat d’hébergement.

4. Propriété intellectuelle

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La marque Internia et les signes distinctifs associés ne peuvent être utilisés sans accord préalable écrit de l’Éditeur.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site vitrine et, le cas échéant, de la solution Internia proposée aux établissements, est décrit dans notre page dédiée au RGPD et à la protection des données.

6. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site le sont à titre indicatif. L’Éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans garantie expresse ou implicite. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, notamment en cas de maintenance ou de dysfonctionnement indépendant de sa volonté.

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